Site : www.coquenstock.com

L´auteur du Site : Fabrice Nicieja

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Objet du Site : Site de diffusion de travaux photographiques sur le thème des éléments constitutifs des bateaux et en particulier leurs coques. Lieu d´échange sur la photographie et point de rencontre des sorties photos en Bretagne.

 

 

Licence d´utilisation du Site :

En accédant à ce Site ou à l´un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par l´auteur du Site aux conditions définies ci-après. Si vous n´acceptez pas ces conditions, merci de quitter le Site immédiatement.

• Article 1

  Au titre de la présente licence, est exclusivement concédé un droit d´usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du Site ou de l´un de ses éléments.

• Article 2

  Est expressément interdite toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce Site ou de l´un de ses éléments et notamment toute exploitation à but commercial.

• Article 3

  L´auteur du Site se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie des services, des informations et contenus offerts par ce Site. Cela s´applique aussi à la licence d´utilisation de ce Site. Il est tout de même tenu d´en informer par avance les membres du Site.

• Article 4

  Les textes, éléments graphiques et photographiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce Site et d´une manière générale tous les documents contenus dans ce Site, sont la propriété exclusive de leur auteur (membre ou auteur du Site). Ils constituent des oeuvres de l´esprit et sont protégés en tant que tel par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux.

• Article 5

  L´auteur du Site ne pourra être tenu pour responsable des dommages résultant d´une impossibilité d´utilisation ou d´accès au Site.

• Article 6

  L´auteur du Site ne pourra être tenu pour responsable des dommages et pertes découlant des informations disponibles sur ce Site ou de son utilisation.

• Article 7

  L´auteur du Site ne pourra être tenu pour responsable des liens vers d´autres sites. Ceux-ci ne vous sont fournis qu´à titre indicatif. La liaison à toute page hors du Site ou à tout autre site se fait sous votre unique responsabilité.

• Article 8

  Selon le principe de la modération, l´auteur du Site se réserve le droit de supprimer sans préavis toutes contributions d´un membre du Site ne respectant pas la Charte utilisateurs du Site.

• Article 9

  Selon le principe de la modération, l´auteur du Site se réserve le droit de supprimer ou suspendre le statut de tout membre ne respectant pas de facon manifeste la Charte utilisateurs du Site. L´auteur a alors le devoir d´en informer au préalable tous les membres permanents du Site en justifiant les raisons. Cette radiation, si confirmée, est définitive.

• Article 10

  Un membre du Site, s´il le souhaite et sans justification, peut demander à voir toutes ses contributions retirées du Site et son compte de membre supprimé. Il doit simplement en faire la demande auprès de l´auteur du Site qui devra s´exécuter dans un délai raisonnable. Cette radiation n´est pas définitive, la récupération du statut de membre n´est pas automatique.

• Article 11

  Pour fonctionner, le Site a besoin d´informations personnelles sur chaque membre. L´auteur s´interdit toute transmission volontaire de celles-ci à un tiers. Chaque membre dispose d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant (loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Pour l´exercer, contactez l´auteur par email. Ces informations personnelles sont conservées pendant toute la durée de vie du compte sur le site, c´est à dire jusqu´à la suppression par l´auteur du Site ou sur demande du membre, de ce compte de membre.

• Article 12

  L´auteur du Site s´interdit à toute exploitation commerciale du Site et de son contenu. Il peut cependant se servir de ce Site comme vitrine, à titre commercial ou non, de son savoir faire pour tous les contenus dont il est l´auteur.

• Article 13

  Le Site applique le principe de la modération et son auteur apporte le plus grand soin au contrôle du respect de la charte d´utilisation. Cependant en cas de manquement, l´auteur du Site ne peut être tenu pour responsable des contenus dont il n´est pas l´auteur.

• Article 14

  Pour devenir membre du site, merci de contacter l´auteur du Site pour déposer une candidature (motivation et book). Il y a un quota de cinq membres permanents, et pas de limite pour les membres invités.

• Article 15

  Les cookies sont utilisés sur ce Site uniquement pour permettre l´identification de session pour l´accès à l´espace membre et ils sont obligatoires pour accéder à cette fonction. Les cookies expirent à la fin de la session.

• Article 16

  Si une photo, un lien ou tout autre contenu représente un cas d´abus (message à caractère insultant, raciste, diffamatoire, irrespectueux, etc.) ou de non respect des lois en vigeur, merci de prévenir l´auteur du Site par email le plus rapidement possible.

• Article 17

  Par défaut, en cas d´ajout d´un contenu sur le Site, un email automatique est envoyé aux membres. Ceci n´est pas du spam, il sert uniquement à informer des modifications. Les membres peuvent désactiver cette option depuis leur profil.

Cette licence sera amenée à évoluer dans le temps.

Fait à Paris, le 29 juillet 2007.

 

 

Charte utilisateurs du Site :

Toute personne qui a le statut de membre du Site, se doit de respecter les points suivants ou demander immédiatement sa radiation à l´auteur du Site dans le cas contraire.

• Article 1

  Les photos, liens et autres contenus mis à disposition par le membre doivent être en accord avec le thème du Site fixé dans l´objet du Site.

• Article 2

  Les photos mises à disposition doivent l´être par leur auteur exclusivement. Le membre qui met à disposition sur le Site une photo doit donc en être l´auteur et détenir tous les droits et autorisations de diffusion de l´image et des personnes éventuellement reconnaissables sur celle-ci.

• Article 3

  Les contenus mis à disposition doivent l´être par leur auteur exclusivement. Le membre qui met à disposition sur le Site un contenu doit donc en être l´auteur.

• Article 4

  Les photos, liens et autres contenus mis à disposition par le membre doivent respecter les lois en vigeur et de facon non restrictive, ils ne doivent pas diffuser un message à caractère insultant, raciste, diffamatoire, irrespectueux, publicitaire ou commercial.

• Article 5

  Le membre est seul responsable des photos, liens et autres contenus qu´il met à disposition sur le Site.

• Article 6

  Le membre du Site s´interdit à toute exploitation commerciale du Site et de son contenu. Il peut cependant se servir de ce Site comme vitrine, à titre commercial ou non, de son savoir faire pour tous les contenus dont il est l´auteur.

• Article 7

  Tout membre doit transmettre à l´auteur du Site, une adresse email valide et la garder valide dans le temps.

• Article 8

  Pour cause de contraintes techniques, les photos mises à disposition doivent avoir les dimensions maximales de 500(v)x800(h) pixels pour un poids de 100ko.

• Article 9

  Le site n´est pas sauvegardé et une suppression sans préavis des contenus jugés anciens est faite régulièrement. Les membres doivent donc garder une copie de leur photos et autres contenus sur leur matériel personnel.

• Article 10

  Les membres se voient attribuer un profil qui donne plus ou moins accés aux différentes rubriques du Site.

Cette charte sera amenée à évoluer dans le temps.

Fait à Paris, le 15 avril 2007.